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Comptes-rendus des conseils communautaires

Conseils communautaires de 2021

Ordre du jour :

Administration générale, finances et RH :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15.12.2020 (délibération)
  • Convention avec la DGFIP (délibération)
  • DSP Base : demande report de la redevance 2020 (trimestre 3 et 4) (délibération)
  • Mise en place d’une Aide COVID pour les entreprises fermées administrativement + avenant convention Région (délibération)
  • Contrat pour accroissement temporaire d’activité (Anaïs Wolff) (délibération)
  • Recrutement d’un agent pour l’instruction des demandes d’urbanisme via détachement (délibération)
  • Modification de membres au sein de certaines commissions (délibération)

Aménagements de l’espace, urbanisme et habitat :

  • Convention avec le CDG 47 pour bénéficier de l’outil INFOGEO ADS (instruction) (délibération)
  • Convention avec le CAUE 47 dans le cadre de la plateforme énergie (délibération)

Tourisme :

  •  Demande de subvention « Association Berceau des Nymphéas » pour la réalisation d’une étude (délibération)
  • Modification du plan de financement Véloroute(délibération)
  • Informations diverses

Déchets :

  • Proposition d’adhésion au groupement de commande « composteurs » initié par ValOrizon
  • Convention pour la reprise du papier et carton avec l’entreprise SOULARD
  • Convention pour le transport du verre à Izon par l’entreprise TRINCOT
  • Convention pour la reprise du fer avec l’entreprise BRANGE

Culture, jeunesse et sport :

  • Renouvellement convention de partenariat avec Val de Garonne pour la participation aux frais des centres de loisirs
  • Informations commission du 26.01.2021

Echanges et questions diverses

 

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Ordre du jour :

Administration générale :

  • Approbation du PV de la séance du 4 février 2021

Gouvernance :

  • Prise de la compétence « mobilité »

Finances :

  • Election du Président de séance pour le débat et le vote des comptes administratifs 2020
  • Vote des comptes de gestion 2020 et des comptes administratifs 2020 (CA Budget principal, CA Office du Tourisme, CA Zone d’Activités Economiques, CA Pôle Entreprises Economiques, CA Base de loisirs)
  • Affectation des résultats 2020
  • Base omnisport : demande de garantie emprunt (200 000 €)
  • SEM 47 : demande d’entrée au capital

Ressources humaines :

  • Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe (suite réussite concours d’un agent)
  • Modification RIFSEEP

Urbanisme et habitat :

  • Création du service commun urbanisme
  • Convention d’adhésion au service commun urbanisme pour les communes membres
  • Convention « Petite Ville de Demain »
  • Avis sur l’opportunité du projet de parc photovoltaïque lieu dit « Broc » au Temple sur Lot

Jeunesse, culture :

  • Proposition d’augmenter l’aide à l’éducation artistique pour les classes des écoles du territoire de 400 € à 500 €

Environnement, déchets :

  • Choix entre la Redevance incitative et la TEOM Incitative
  • Convention avec OCAD3E pour la collecte des DEEE (déchets électriques et électroniques en déchèterie)
  • Nouvelles conventions relatives à la collecte des lampes usagées avec les organismes OCAD3E et ECOSYSTEM
  • Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2021-2027

Développement économique :

  • Subvention aux artisans et commerçants :
    • Entreprise BEAUTYLINE à Castelmoron sur Lot

Echanges et Questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et Finances :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2021
  • Vote des taux d’imposition 2021 : TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Présentation et vote des budgets primitifs 2021 : Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques, Base Omnisport
  • Fonds de solidarité / fonds de concours 2019
  • Election d’un membre titulaire et un membre suppléant pour représenter la CC au sein de la commission consultative paritaire de l’énergie au syndicat Territoire d’Energie 47
  • Avis sur l’évolution du périmètre syndical et l’actualisation des compétences du syndicat Eau 47
  • Contrat de Relance et de Transition Ecologique : proposition de périmètre à l’échelle des 5 EPCI de la Vallée du lot + adhésion à la prestation de service avec la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois

Base omnisport :

  • Garantie d’emprunt

Enfance Jeunesse :

  • Rupture du Contrat Enfance et Jeunesse avec la CAF pour basculer vers le nouveau dispositif Bonus Territoire
  • Schéma Départemental des Services aux Familles

Échange et questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et Finances :

  • Approbation du PV de la séance du 15 avril 2021
  • Contrat de Relance et de Transition Ecologique : délibération pour autoriser à la Présidente pour signer le contrat
  • Décision budgétaire modificatives sur budget principal et budget pôle entreprises économiques (délibération)
  • Délibération permettant de matérialiser le transfert de 184 940 € du budget ZAE vers le budget principal pour venir rembourser les travaux de ZAE qui ont été supportés par le budget principal.

Ressources Humaines :

  • Proposition de mise en place du Compte Professionnel de Formation et modalités d’application (délibération)

Environnement :

  • Choix du prestataire pour l’acquisition d’un broyeur de déchets verts (délibération)

Voirie :

  • Marché émulsion : Choix du candidat (délibération)
  • Marchés gravillons, granulats : Choix des candidats (délibération)
  • Marchés tracteurs/épareuses Choix du candidat (délibération)

Base du Temple sur Lot :

  • Demande de report du premier trimestre 2021 (30 000 €), avenant nécessaire à la DSP (délibération)
  • Pacte des actionnaires à signer (délibération)
  • Projet Photovoltaïque sur les bâtiments (délibération) : Autorisation de lancement d’une procédure de sélection préalable à la délivrance d’un titre d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation de centrales solaires

ZAE :

  • Vente d’une parcelle de 1420 m² à l’entreprise L&D Rénovation (délibération)

Artisanat et Commerce :

  • Aide à l’investissement : restaurant LA KGOUILLE (délibération)

Tourisme :

  • Tarif Taxe de séjour 2022 (délibération)
  • Proposition d’adhésion au Dispositif « Tremplin tourisme » du département pour aide COVID aux hôteliers restaurateurs (délibération)

Urbanisme :

  • Ajouts de points aux révisions et modifications en cours (délibération)

Habitat :

  • Proposition de mise en place d’un PIG (programme d'intérêt général) et d’une OPAH-RU avec mutualisation de l’ingénierie avec la CC Bastide en Haut Agenais Périgord

Ont été ajoutées à l’ordre du jour les éléments suivants :

  • Convention avec le CDG 47 pour aide au recrutement (pour remplacement M.PONSOLE)
  • Vente d’une nouvelle parcelle sur la ZAE
  • Convention annuelle avec la crèche « Le Nuage Rose »
  • Aide à l’investissement : Céramiste SARAH FERTE
  • Modif délibération 134-2021
  • Aide troupe culturelle professionnelle (OCP de Verteuil)

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Ordre du jour :

Administration générale et Finances :

  • GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : demande d’augmentation de la cotisation au Syndicat du Tolzac (délibération)
  • Proposition de mise en place de la Taxe GEMAPI pour 2022 (délibération)
  • Suppression des 3 zonages de TEOM (les 3 zonages n’ont plus lieu d’être car nous avons qu’un taux unique) (délibération)
  • Répartition du FPIC (Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales) (délibération)
  • Convention avec l’Etablissement Public Foncier (délibération)
  • SEM 47 : pacte des actionnaires (délibération)

Urbanisme :

  • Prescription à la révision allégée PLUI pour le projet touristique à Laparade (délibération)

Habitat :

  • Etude Opération de Revitalisation Territoriale (délibération)
  • Demande de subvention à la Banque des Territoires pour le financement du poste de chef de projet Petite Ville de Demain occupé par Anaïs Wolff

Ressources Humaines :

  • Information recrutement poste responsable service technique

ZAE :

  • Vente d’une parcelle de 1500 m² à M. Poncelet (délibération)

Artisanat et Commerce :

  • Aide à l’investissement : tabac presse de Castelmoron (délibération)
  • Aide à l’investissement : Restaurant Cheval Blanc

Culture :

  • Demande de subvention Folkloriades Edition 2021 (délibération)

Voie verte :

  • Acquisition bâtiment FAVRE (délibération)
  • Acquisition terrain DEPENNE (délibération)

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Ordre du jour :

Administration générale et Finances :

  • Approbation du PV de la séance du 14.09.2021
  • Approbation des nouveaux statuts du Syndicat mixte des vallées du Tolzac
  • Désignation des délégués au Syndicat mixte des vallées du Tolzac
  • Désignation délégués EAU 47 pour la commune de Verteuil d’Agenais
  • Finances : décision modificative relative au FPIC permettant de versement de la contribution de la CCLT
  • Finances : décision modificative permettant de payer les frais d’engagement relatifs à l’emprunt pour les tracteurs/épareuses
  • Versement Fonds de concours des communes de Le Temple sur Lot et Castelmoron sur Lot pour les acquisitions foncières relatives à la réalisation de la véloroute / Voie verte : permettre le versement d’un acompte à la CCLT

Urbanisme :

  • PLUI : Arrêt du projet de révision allégée n°1 et n°2 et bilan de la concertation
  • PLUI : Arrêt du projet de modification n°1 et bilan de la concertation
  • Nouvelle convention CDG 47 : Cadastre et ADS

Habitat :

  • Lancement d’une OPAH-RU avec la CC Bastides en Haut Agenais Périgord

Ressources Humaines :

  • Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre de la stagiairisation d’un agent et modification du tableau des emplois

ZAE :

  • Vente d’une parcelle à l’entreprise SMBC Bureau d’études

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Ordre du jour :

Administration générale et Finances :

  • Approbation du PV de la séance du 28.10.2021
  • Finances : décision modificative permettant de payer les factures relatives à l’acquisition des tracteurs/épareuses

Urbanisme :

  • Mise en place de la taxe d’aménagement en matière d’urbanisme sur le territoire en 2022

Jeunesse :

  • Partenariat avec la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois pour l’accueil des enfants au centre de loisirs de Lot et Tolzac
  • Mise en place d’un nouveau programme d’animation 2022 pour les jeunes
  • Point sur la commission du 18.11.2021

Tourisme :

  • Mise à jour du plan de financement pour la véloroute voie verte

Habitat :

  • Plateforme FAIRE 47 du CAUE 47

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Conseils communautaires de 2020

Ordre du jour :

Urbanisme :

  •  Approbation du PLU Intercommunal (délibération)
  •  Avis sur le projet de modification mineure du règlement du PPR Inondation Lot du département permettant la réalisation et l'extension de serres en zone rouge foncée (délibération) - communes concernées CCLT : Le Temple-sur-Lot, Castelmoron-sur-Lot, Pinel-Hauterive, Laparade. 

Base omnisport :

  • Acquisition de 2/3 des actions de la commune de le Temple-sur-Lot (délibération)
  • Désignation de 7 représentants pour siéger au conseil d'administration de la SEML la BASE Omnisport (délibération)

Environnement :

  • Contrat de reprise du PAPIER/CARTON issu de la déchèterie et des colonnes de tri (délibération)

Développement économique:

  • ZAE : Engagement de travaux de voirie et réseaux pour commercialisation de nouveaux lots + Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage (délibération)

Questions diverses 

 

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Ordre du jour :

Administration générale :

  • Approbation du PV de la séance du 28 janvier 2020

Finances :

  • Election du Président de séance pour le débat et le vote des comptes administratifs 2019
  • Vote des comptes de gestion 2019 et des comptes administratifs 2019 (CA Budget principal, CA Office du Tourisme, CA Zone d’Activités Economiques, CA Pôle Entreprises Economiques)
  • Affectation des résultats 2019
  • Vote du nouveau budget primitif 2020 BASE DE LOISIRS
  • Choix de l’organisme d’emprunt pour l’acquisition de 1106 actions nouvelles (315 365 €) pour participation au capital de la SEM gestionnaire de la BASE

Base omnisport :

  • Avenant au contrat de Délégation de Service Public avec la SEM gestionnaire de la BASE

Ressources humaines :

  • Recrutement agent poste DGS pour remplacement congé maternité
  • Création d’un poste d’Agent instructeur

Environnement :

  • Convention de reprise de la ferraille avec BRANGE ENVIRONNEMENT

Développement économique :

  • ZAE : vente d’une parcelle de 3144m² en façade de zone
  • Subvention aux artisans et commerçants :
    • Entreprise CHARLIE COIFFURE (Castelmoron sur Lot)
    • Entreprise OLIVON MACONNERIE (Castelmoron sur Lot)
    • Entreprise DO CARMO Menuiserie (Coulx)
  • Agriculture : conventionnement avec le SR 47 pour le remplacement des agriculteurs

Tourisme :

  • Demande de classement de l’Office du Tourisme

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Ordre du Jour :

Administration générale :

  • Élection du Président
  • Élection des vice-Présidents
  • Lecture de la Charte de l’élu

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Ordre du jour :

Administration générale, instances interne et finances :

  • Approbation du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 8 juin 2020
  • Vote des taux d’imposition 2020 : TH, TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Présentation, vote des projets de budgets primitifs 2020: Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques
  • Vote de l’exonération de la redevance spéciale aux structures ayant une activité saisonnière du fait du COVID
  • Election des représentants de l’EPCI aux syndicats (SMAVLOT,SMATGM, EAU 47,Syndicat  de LG Numérique,Syndicat Mixte du Dropt Aval,Syndicat Mixte Des Vallées Du Tolzac VLORIZON, BASE et  COLLEGE ) des membres des Commissions thématiques,  et spéciales (Commission d’appel d’offres, Commission intercommunale pour l’ accessibilité  des personnes handicapées)
  • Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de l’office de Tourisme
  • Délégation de pouvoir de l’assemblée délibérante vers la Présidente
  • Vote des indemnités des Vice-présidents

Ressources humaines :

  • Approbation et détermination de la prime exceptionnelle covid19, aux agents techniques
  • Recrutement agent contractuel au service technique

Enfance Jeunesse :

  • Reconduction de la convention annuelle –crèche- avec l’association Le Nuage Rose

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Désignation des membres du bureau communautaire (délibération)
  • Désignation membres des commissions thématiques (délibération)
  • Désignation des membres à l’association Intercos Rurales 47  (délibération)
  • Modification délibération d’élection des représentants au syndicat Trec Canaule Gupie Médier (délibération)
  • Modification délibération SMAVLOT représentant Leader (délibération)
  • Approbation du règlement intérieur de fonctionnement de la communauté de communes (délibération)

Aménagements de l’espace, urbanisme et habitat :

  • PLUI : Engagement des procédures de révision et de modification du PLUI (délibérations)
  • Habitat : Engagement d’un partenariat avec le CAUE 47 pour la mise en place d’une plateforme énergie
  • Information travail en cours sur la mise en place du service instructeur pour le 1er trimestre 2021

Développement économique :

  • Attribution des aides aux artisans et commerçants (Lacombe Décoration à Castelmoron, APO Bois à Pinel Hauterive, Delpech Epicerie à Monclar) (délibération)
  • Vente d’une parcelle sur la ZAE à M. USTULIN Christophe (délibération)
  • Nouveau tarif de vente des parcelles sur la ZAE (délibération)
  • Information travaux en cours sur la ZAE
  • Information location (mars 2021) de deux bureaux au sein du Village entreprise à une sage-femme.

Tourisme :

  • Avis de la CC sur le classement en Réserve Naturelle Régionale du site Moulin de la Ville à Tombeboeuf (délibération)
  • Tarifs 2020 Taxe de Séjour (délibération)
  • Désignation des membres amenés à siéger au Conseil d’Exploitation de l’Office du Tourisme (délibération)
  • Achat d’une parcelle au Temple sur Lot (le long du Lot) pour la réalisation de la Voie Verte (10 000€) (délibération)
  • Information sur la réalisation d’un diagnostic de territoire avec le lycée l’Oustal

Culture, jeunesse et sport :

  • Subvention au fonctionnement des clubs sportifs (délibération)
  • Subvention de fonctionnement aux troupes culturelles professionnelles (Orchestre Philarmonique de Verteuil) (délibération)
  • Subvention BAFA (150 €) (M. Vandehel Quentin)(délibération)

Voirie et déchets ménagers :

  • Informations sur l’avancement des travaux de voirie sur le territoire
  • Echange sur le transfert du pouvoir de police spéciale en matière de collecte des déchets

Ressources humaines :

  • Mise en place des « Autorisations spéciales d’absence » pour les agents (délibération)
  • Création de postes pour donner suite à avancement de grades (Messieurs CHIARADIA, LABORIE, BOSC au grade d’adjoint technique principal 1ère classe) (délibération)
  • Assurance du personnel : adhésion contrat groupe du CDG 47 (délibération)
  • Désignation d’un représentant élu et agent au CNAS (délibération)

Echanges et questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Décision modification relative à l’urbanisme : crédits supplémentaires pour dépenses relatives aux révisions et modifications en cours PLUI (délibération)

Ressources humaines :

  • Proposition de création d’un poste d’adjoint technique afin de stagiairiser un agent du service technique

Aménagements de l’espace, urbanisme et habitat :

  • Mise en place du Droit de Préemption Urbain (délibération)
  • Nouvelles révisions du PLUI (extension zone U2 Tombeboeuf, transformation zone NLc en zone UL au Temple sur Lot) (délibération)
  • Appel à candidature lancé pour agent instructeur (information)

Développement économique :

  • Vente d’une parcelle de 2750 m² sur la ZAE à M. CARLES (délibération)
  • Vente d’une parcelle sur la ZAE à M. KIVIG (délibération)
  • Vente d’une parcelle sur la ZAE à M. GOTTI (délibération)
  • Fonds de concours TERRITOIRES ENREGIE 47 pour extension réseau électrique ZAE

Tourisme :

  • Proposition de modifier la délibération relative à l’achat de la parcelle au Temple sur Lot (le long du Lot) pour la réalisation de la Voie - Verte (15 000€ au lieu de 10 000 €) (délibération)
  • Plan de financement projet véloroute voie verte (délibération)
  • Point sur le Conseil d’exploitation Tourisme du 19.11.2020 (information)

Culture, jeunesse et sport :

  • Plan de financement City Stade abords du centre de loisirs de Monclar d’Agenais (délibération)
  • Point sur la commission du 17.11.2020 (information)

Demandes de subventions :

  • Association Berceau des Nymphéas pour réalisation étude préalable (délibération)
  • Demande de subvention COVID par LE SPLENDIDE (délibération)

Positionnement concernant la demande de participation de la Préfecture au dispositif des Intervenants sociaux de gendarmerie(délibération)

Echanges et questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 23.11.2020
  • Débat sur l’opportunité de mettre en place un Pacte de gouvernance (L5211-11-5 du CGCT)
  • Fonds de concours entre la communauté de communes et les communes du Temple sur Lot et de Castelmoron sur Lot pour la participation à l’acquisition des biens immobiliers au Temple sur Lot
  • Décision modificative pour l’acquisition du bien immobilier au Temple sur Lot
  • Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
  • Renonciation de la Présidente à l’exercice des pouvoirs de police spéciale en matière de voirie, assainissement, gens du voyage et habitat

Aménagements de l’espace, urbanisme et habitat :

  • Droit de préemption urbain (délégation aux communes de droit pour certaines zones et conservation par la communauté de communes)

Développement économique :

  • Vente d’une parcelle à M. Trincot sur la ZAE de Gouneau au Temple sur Lot

Tourisme :

  • Modification des statuts de l’Office du Tourisme

Déchets :

  • Engagement dans la mise en place de la tarification incitative
  • Convention avec Valorozion pour la fusion des études tarification et biodéchets.

Culture, jeunesse et sport :

  • Proposition nouveaux tarif pour le livre Del Temps de Marçalet

 

Echanges et questions diverses

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Conseils communautaires de 2019

Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  •  Approbation du procès-verbal de La séance du 12 décembre 2018
  •  Election du Président de séance pour les débats et Les votes des comptes 2018 
  • Vote des comptes de gestion 2018 et des comptes administratifs 2018 (budget principal, office du tourisme, ZAE et Pôle d'entreprises économiques)
  • Affectations des résultats de l’exercice 2018
  • Création régie de recette pour la vente des composteurs
  • Fonds de concours entre l’EPCI et la commune de Castelmoron-sur-Lot pour la participation à l'achat d’un panneau d’information numérique
  • Fonds de concours entre l’EPCI et La commune de Le Temple-sur-Lot pour la participation à l'achat d’un panneau d’information numérique
  • Fonds de concours entre l’EPCI et La commune de Tombeboeuf pour la participation à l’achat d’un panneau d’information numérique
  • Autorisation au Président d’entrer en justice

Enfance ef jeunesse :

  • Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération Val de Garonne pour la participation aux frais de fonctionnement des centres de loisirs

Economie :

  • Point sur la commission de février 2019
  • Renouvellement du partenariat avec le Service Remplacement 47
  • Convention de partenariat avec la Région Nouvelle Aquitaine (SRDEII)

Déchets ménagers / tric sélectif :

  • Proposition de réaliser Etude ValOrizon Bio déchets
  • Point sur La commission de février 2019

Energie :

  • Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes du SDEE pour tt l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique»

Numérique :

  • Conventionnement Fonds de Concours avec le Syndicat Départemental du Numérique pour Le déploiement de la fibre Informations par commission

Questions diverses

 

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2019
  • Vote des taux d’imposition 2019 : TH, TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Vote des budgets primitifs 2019: Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques
  • Fonds de solidarité / fonds de concours 2019

Compétence :

  • Etude de faisabilité sur transfert de la compétence  « création et gestion de la base de loisirs à vocation touristique et sportive » du Temple sur Lot  à la Communauté de Communes Lot et Tolzac

GEMAPI :

  • Nouveaux statuts Syndicat Trec, Gupie, Médier
  • Extension de périmètre du syndicat
  • Transfert de compétence GEMAPI au syndicat
  • Désignation des délégués

Demandes de subvention

Questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Information concernant les marchés à procédure adaptés conclus (émulsion, gravillons, granulats)
  • Délibération portant recomposition de l’organe délibérant préalablement au renouvellement de mandat
  • Répartition du FPIC 2019
  • Budget : décision modificative n°1 relative FPIC
  • Point étude transfert de compétence « BASE du Temple sur Lot »

Ressources humaines :

  • Création d’un poste d’adjoint administratif (poste agent d’accueil) à 21h00 et suppression du poste d’adjoint administratif à 17h50 (délibération)
  • Création d’un poste contractuel d’agent d’animation tourisme pour accroissement saisonnier d’activité à l’office du tourisme (juillet et août) à 25h00 (délibération)
  • Création d’un poste contractuel d’agent d’animation tourisme pour accroissement temporaire d’activité à l’office du tourisme pour 21h pour une durée de 6 mois (août 2019 à février 2020) (délibération)
  • Modification du tableau des emplois (délibération)
  • Modification de la délibération du RIFSEEP pourtant ajout des cadres d’emploi suivants : adjoint administratif  et d’animation (délibération)
  • Fixation des nouvelles horaires du gardien de la déchèterie suite aux nouvelles  amplitudes horaires (en attente avis CT) (délibération)
  • Fixation des nouvelles horaires du service PAV (en attente avis CT) (délibération)
  • Délibération générale précisant l’organisation du temps de travail des services techniques

Demandes de subvention :

  • Demande de la MFR  de Castelmoron sur Lot  pour de l’équipement mobilier (délibération)
  • Demande de l’association de sauvegarde de matériel des sapeurs pompiers (délibération)
  • Demande de subvention de l’OCP de Verteuil d’Agenais (délibération)

Informations relatives à la fête de la CC Lot et Tolzac le samedi 13 juillet à Verteuil d’Agenais

Développement économique :

  • Vente d’une parcelle de 2 630 m² sur la ZAE à  la SCI PASERICO (entreprise SERVI MAT - vente et location de matériel de TP) (délibération)
  • Signature du Contrat de Dynamisation avec la Région Nouvelle Aquitaine (délibération)
  • Point sur les rencontres relatives à la création d’une Maison de Santé

Urbanisme :

- information PLUI

Questions diverses

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Ordre du Jour :

Administration générale et finances :

  • Modification des statuts de la CC Lot et Tolzac (voir projet de statuts en pièce jointe) intégrant de nouvelles compétences obligatoires (eau, assainissement …) et facultatives (gestion Base Le Temple sur Lot) (délibération)
  • Transfert de la compétence eau et assainissement au syndicat départemental EAU 47(délibération)
  • Désignation des délégués titulaires et suppléants au syndicat départemental EAU 47(délibération)

Ressources humaines :

  • Modification du taux de cotisation pour 2020 – contrat groupe assurance des risques statutaires 2017-2020 avec le CDG 47 (délibération)
  • Création d’un poste de technicien territorial 1er classe  (délibération)
  • Fixation du ratio d’avancement de grade à 100 % (délibération)

Demandes de subvention :

  • Demande de subvention de l’association Musiques en Vallée du Lot pour l’organisation des Folkloriades en juillet 2019 (délibération)

Développement économique :

  • Vente d’une parcelle de 2 500 m² sur la ZAE à  M. LONGHI Eric (entreprise de réalisation de préfabriqué béton)  (délibération)
  • Vente d’une parcelle de 2 250 m² sur la ZAE à  SAS BATEAUX POUR LA PLANETE (entreprise de construction navale)  (délibération)
  • Vente d’une parcelle de 2000 m² sur la ZAE à M. CABAS
  • Signature convention SDEE 47 maintenance éclairage public sur la ZAE

Tourisme :

  • Tarif taxe de séjour 2020 (délibération)

Questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Election Vice-président commission « Voirie et Environnement » (délibération)
  • Désignation des délégués titulaires au syndicat départemental VALORIZON (délibération)
  • Information sur modification statutaire en cours
  • Indemnité au trésorier (délibération)
  • Décision modificative : vente du mini bus (délibération)
  • Décision modificative : achat pompes à carburant (délibération)
  • Renouvellement convention retraite 2020-2022 avec le CGD47 (délibération)
  • Assurance risques statutaires : autorisation à donner au CDG 47 pour lancer la consultation (délibération)

Ressources humaines :

  • Recrutement en CDD 1 an de M. Etienne Soumet-Dutertre au poste d’agent de développement à compter du 6.01.2020 (délibération)

Urbanisme :

  • Avis à donner sur la suppression du site de Griffoul au Temple sur Lot du réseau des Sites Natura 2000
  • Engagement de principe de la CC dans la réflexion portant mise en place d’un service instructeur (délibération)
  • Information état avancement PLUI (délibération)

Agriculture / Développement économique :

  • Aide aux jeunes agriculteurs 2019 (4) (délibération)
  • Aide aux artisans et commerçants (1 dossier) (délibération)
  • Echanges sur Zones de Non Traitement en matière agricole
  • Vente d’une parcelle de 5000 m² sur la ZAE à l’entreprise LALANNE (délibération)
  • Proposition de modification des loyers au sein du Village Entreprises et Artisans (délibération)

Culture, jeunesse et sport :

  • Aide aux troupes culturelles amateur : demande Théâtre La Poudre aux Yeux (délibération)
  • Marché public ALSH 2020-2021-2022 : choix du gestionnaire (délibération)
  • Info labellisation CCLT « Terres de jeux JO 2024 »

Autres informations diverses par commission

Questions diverses

Lire les délibérations

Conseils communautaires de 2018

Ordre du Jour :

Finances et administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de séance
  • Autorisation à engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 (pour le paiement de la facture d’achat de colonnes de tri sélectif)
  • Débat d’Orientations budgétaires 2018
  • CDG 47 : convention « accompagnement numérique »

Urbanisme PLUI :

  • Nouveau débat sur le PADD suite des évolutions

Ressources humaines :

  • Plan de formation mutualisé

Numérique :

  • Convention avec le syndicat départemental Lot-et-Garonne Numérique pour le déploiement de la fibre sur le territoire

Enfance-jeunesse :

  • Renouvellement de la convention avec Val de Garonne pour le centre de loisirs

Voirie :

  •  redéfinition de la notion d’intérêt communautaire en matière de voirie

Déchets ménagers :

  • Point sur le service de collecte
  • Choix des repreneurs pour les déchets issus de la déchèterie (le bois, le fer, le carton, les cartouches d’encre, les huiles alimentaires)
  • Choix du repreneur pour la reprise des matériaux issus du tri sélectif (verre, emballages, journaux-revues-magasines)

GEMAPI :

  • Avis sur les statuts syndicat mixte Dropt Aval et désignation des délégués // Syndicat du Tolzat

Panneaux d’information numérique :

  • Point sur les modalités d’achat
  • Demande de subventions FISAC et Région

Information diverses par commission


Questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2018
  • Vote des comptes de gestion 2017 et des comptes administratifs 2017 (budget principal, office du tourisme, ZAE et Pôle d’entreprises économiques)
  • Affectations des résultats de l’exercice 2017

Informations par commission


Questions diverses


Proposition d’ajouter à l’ordre du jour :

  • la modification de 2 délibérations en matière de reprise des déchets ménagers
  • une délibération désignant les délégués au syndicat du Tolzac

Les membres présents acceptent d’ajouter ces éléments à l’ordre du jour.

 

Lire le procès verbal

Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2018
  • Vote des taux d’imposition 2018 : TH, TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Vote des budgets primitifs 2018: Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques
  • Fonds de solidarité / fonds de concours 2018

Urbanisme :

  • Modification simplifiée du PLU du Temple su Lot concernant la ZAE de Gouneau

Tourisme :

  • Convention de prestation de services «Sirtaqui et site internet » avec la CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas

Informations par commission

Questions diverses

Il est proposé d’ajouter les éléments suivants à l’ordre du jour :

  • Modification de l’affectation des résultats de la ZAE
  • Election des délégués titulaires et suppléants au SMAVLOT (3 / 3)

Autorisation du Président d’ester en justice dans le cadre du recours porté contre l’arrêté Préfectoral de dissolution du SMIDEM

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation procès verbal de séance du 11 avril 2018
  • Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (délibération)
  • Fonds de concours (fonds de solidarité) (délibération)
  • Fixant les tarifs reprographie pour les villages entreprises (délibération)
  • Adhésion à l’association Interco Rurales 47 (délibération)
  • Pays de la Vallée : transfert de la compétence GEMAPI +
  • Pays de la Vallée : désignation de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants - Carte 1 développement local (délibération)
  • Pays de la Vallée : désignation de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants - Carte 2 GEMAPI

Ressources humaines :

  • Information candidatures en cours poste agent de développement + agent service technique

Voirie :

  • Convention de mise à disposition des voies d’intérêt communautaire (délibération)
  • Convention de prestation de service pour les travaux hors programme (délibération)

Culture :

  • Aide aux troupes professionnelles : demande de l’OCP de Verteuil (délibération)
  • Aide aux troupes amateurs : demande du Théâtre Altitude 182 et de la troupe La Poudre aux Yeux (délibération)
  • Fête de la Communauté de Communes : Subvention au Comité de Fête pour l’organisation de la fête (délibération)

Enfance jeunesse :

  • Crèche Le Nuage Rose convention 2018 (+5% subvention) (délibération)
  • Fonctionnement des chantiers jeunes + création d’une régie de recette chantier jeunes pour remise d’un chèque récompense (délibérations)

Tourisme :

  • Taxe de séjour 2019 : Vote du barème applicable aux hébergements non classés (délibération)

Développement économique :

  • Travaux des chemins verts de l’emploi (financement 40%/50% des travaux par la CC) (délibération)
  • Convention Service de Remplacement 47 (délibération)
  • Partenariat Chambre des Métiers 47 (délibération)
  • Partenariat Chambre des Commerces et d’Industrie
  • Communication ZAE / Village entreprises artisans

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès verbal de la séance du 14 juin 2018 (délibération)
  • Finances : décision modificative pour l’achat de colonnes de tri sélectif et de composteurs (délibération)

Urbanisme :

  • Arrêt du projet de PLUI (délibération)
  • Approbation de la modification simplifiée du PLU du Temple sur Lot concernant la ZAE  (délibération)

Ressources humaines :

  • Recrutement d’un agent contractuel au poste d’agent polyvalent au service voirie (délibération)
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif afin de recruter un agent d’accueil à mi-temps (délibération)
  • Création d’un emploi d’agent de maîtrise pour nomination de M. Potier Francis suite à sa promotion interne (délibération)
  • Informations diverses RH

Voirie et déchets ménagers :

  • Point travaux voirie
  • Point sur le service déchets ménagers
  • Renouvellement du contrat Corepile (collecte piles à la déchèterie) (délibération)
  • Signature d’une convention-cadre avec l’éco-organisme DASTRI pour la collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux perforants des particuliers sur la déchèterie de Monclar d’Agenais (délibération)

Développement économique :

  • Contribution au SRADDET (délibération)
  • Proposition technique et financière de la SEM 47 : travaux d’extension VRD sur la ZAE de Gouneau
  • Village entreprises : souscription contrat de télésurveillance (délibération)

Culture :

  • Demande de subvention de « Musique en Vallée du Lot » pour les Flokloriades (délibération)

Tourisme :

  • Information sur la réflexion menée autour de l’aménagement des abords du lac du Magre à Monclar
  • Information sur la réflexion menée autour d’une boucle voie-verte/véloroute Le Temple sur Lot / Castelmoron sur Lot
  • Information sur le projet privé de parcours dans les arbres

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Ordre du jour :

Administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 août 2018
  • Règlement Général de Protection des Données : proposition de conventionner avec le CDG 47

Ressources Humaines :

  • Proposition de titulariser Mme Marion Debet-Lespiau (responsable service tourisme de la CCLT), création de poste nécessaire (catégorie C)
  • Proposition de titulariser M. Rémy Rivière (poste de ripeur service déchets ménagers), création de poste nécessaire (catégorie C)

Info :

  • Poste d’agent de développement (Environnement-Déchets ménagers, soutien urbanisme, développement durable, Gemapi)

Environnement / Finances :

  • Présentation de l’analyse des offres réceptionnées pour l’achat du camion benne OM
  • Proposition d’achat d’une benne avec grue auxiliaire pour la collecte des bennes de la déchèterie et la collecte des colonnes de tri sélectif et l’achat de deux bennes pour la déchèterie
  • Proposition de réalisation d’un emprunt afin de financer les investissements ci-dessus présentés
  • Ajout de deux redevables à la redevance spéciale pour 2019

Développement économique :

  • Village entreprise : information tableau financier définitif de l’opération soldée.
  • Partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat

Santé – désertification médicale :

  • Proposition d’acquisition d’un bâtiment à Tombeboeuf

GEMAPI :

  • Changement statutaire du Syndicat mixte du Tolzac et extension du périmètre

Jeunesse :

  • Elaboration d’un PEDT Intercommunal
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF

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Ordre du jour :

 Administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 16/10/2018 (délibération)
  • RGPD : précision à apporter à la délibération du 16/10/2018 sur le forfait choisit auprès du DCG 47 (délibération)

 Finances :

  • Proposition de réaliser un emprunt de 165 000 € pour l’achat du bâtiment à Tombeboeuf abritant la pharmacie et le cabinet médical, choix de l’organisme bancaire  (délibération)
  • Décision budgétaire modificative relative à la dépense de 165 000 €  et au prêt correspondant (délibération)
  • Décision budgétaire modificative relative à l’emprunt pour le camion de collecte des déchets ménagers (délibération)
  • Indemnité au comptable public (délibération)

Développement économique :

  • Proposition de mise en place d’un régime d’aides aux artisans et aux commerçants  (délibération)
  • Modification statutaire à réaliser pour pouvoir intervenir   (délibération)
  • Aide à l’installation des nouveaux installés en agriculture (délibération)
  • Vente d’une parcelle de 2000 m² sur la ZAE de Gouneau (délibération)
  • Vente d’une parcelle de 1650 m² sur la ZAE de Gouneau (délibération)

Jeunesse :

  • Signature Convention Territoriale Globale avec la CAF  (délibération)
  • Mise en place d’une aide BAFA dans le cadre l’aide à la formation des acteurs culturels.(délibération)
  • Information acteurs culturels et sportifs aidés sur 2018
  • Partenariat avec le Comité Départemental de Basket (délibération)

Environnement  Déchets :

  • Information sur le tonnage des déchets ménagers et tri sélectif
  • Proposition d’engager avec ValOrizon une étude sur la Tarification Incitative(délibération)
  • Avis sur le Règlement d’intervention de ValOrizon (délibération)
  • Nouveaux redevables redevance spéciale 2019 : Camping Le Charmant Verteuil, Latour-Marliac Le Temple sur Lot, Grand Bleu à Castelmoron  (délibération)

Tourisme :

  • Projet véloroute voie verte (Le Temple –Castelmoron – Granges sur Lot), plan de financement  (délibération)
  • Taxe de séjour 2019 : précision à apporter sur les tarifs 2019(délibération)
  • Information concernant les aménagements des abords du Lac du Magre à Monclar
  • Appel à candidature Recrutement agent contractuel 2019 remplacement congé maternité Mme Debet-Lespiau (délibération)

Voirie :

  • Précision à apporter à la délibération concernant les travaux hors programme réalisés par la CC Lot et Tolzac sur les communes membres (délibération)

GEMAPI :

  • Avis sur la fusion du Syndicat Trec Canaule Gupie avec le syndicat du bassin versant du Médier(délibération)
  • Avis sur les statuts du syndicat(délibération)
  • Transfert compétence item 1.2.5 et 8 GEMAPI et 12 animation(délibération)
  • Désignation des délégués(délibération)

Développement durable :

  • Information Plan Climat Air Energie Territorial (Sdee 47)
  • Information Projet de méthaniseurs de territoire (Sdee 47)

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