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Comptes-rendus des conseils communautaires

Conseils communautaires de 2019

Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  •  Approbation du procès-verbal de La séance du 12 décembre 2018
  •  Election du Président de séance pour les débats et Les votes des comptes 2018 
  • Vote des comptes de gestion 2018 et des comptes administratifs 2018 (budget principal, office du tourisme, ZAE et Pôle d'entreprises économiques)
  • Affectations des résultats de l’exercice 2018
  • Création régie de recette pour la vente des composteurs
  • Fonds de concours entre l’EPCI et la commune de Castelmoron-sur-Lot pour la participation à l'achat d’un panneau d’information numérique
  • Fonds de concours entre l’EPCI et La commune de Le Temple-sur-Lot pour la participation à l'achat d’un panneau d’information numérique
  • Fonds de concours entre l’EPCI et La commune de Tombeboeuf pour la participation à l’achat d’un panneau d’information numérique
  • Autorisation au Président d’entrer en justice

Enfance ef jeunesse :

  • Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération Val de Garonne pour la participation aux frais de fonctionnement des centres de loisirs

Economie :

  • Point sur la commission de février 2019
  • Renouvellement du partenariat avec le Service Remplacement 47
  • Convention de partenariat avec la Région Nouvelle Aquitaine (SRDEII)

Déchets ménagers / tric sélectif :

  • Proposition de réaliser Etude ValOrizon Bio déchets
  • Point sur La commission de février 2019

Energie :

  • Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes du SDEE pour tt l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique»

Numérique :

  • Conventionnement Fonds de Concours avec le Syndicat Départemental du Numérique pour Le déploiement de la fibre Informations par commission

Questions diverses

 

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2019
  • Vote des taux d’imposition 2019 : TH, TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Vote des budgets primitifs 2019: Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques
  • Fonds de solidarité / fonds de concours 2019

Compétence :

  • Etude de faisabilité sur transfert de la compétence  « création et gestion de la base de loisirs à vocation touristique et sportive » du Temple sur Lot  à la Communauté de Communes Lot et Tolzac

GEMAPI:

  • Nouveaux statuts Syndicat Trec, Gupie, Médier
  • Extension de périmètre du syndicat
  • Transfert de compétence GEMAPI au syndicat
  • Désignation des délégués

Demandes de subvention :

Questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances 

  • Information concernant les marchés à procédure adaptés conclus (émulsion, gravillons, granulats)
  • Délibération portant recomposition de l’organe délibérant préalablement au renouvellement de mandat
  • Répartition du FPIC 2019
  • Budget : décision modificative n°1 relative FPIC
  • Point étude transfert de compétence « BASE du Temple sur Lot »

Ressources humaines

  • Création d’un poste d’adjoint administratif (poste agent d’accueil) à 21h00 et suppression du poste d’adjoint administratif à 17h50 (délibération)
  • Création d’un poste contractuel d’agent d’animation tourisme pour accroissement saisonnier d’activité à l’office du tourisme (juillet et août) à 25h00 (délibération)
  • Création d’un poste contractuel d’agent d’animation tourisme pour accroissement temporaire d’activité à l’office du tourisme pour 21h pour une durée de 6 mois (août 2019 à février 2020) (délibération)
  • Modification du tableau des emplois (délibération)
  • Modification de la délibération du RIFSEEP pourtant ajout des cadres d’emploi suivants : adjoint administratif  et d’animation (délibération)
  • Fixation des nouvelles horaires du gardien de la déchèterie suite aux nouvelles  amplitudes horaires (en attente avis CT) (délibération)
  • Fixation des nouvelles horaires du service PAV (en attente avis CT) (délibération)
  • Délibération générale précisant l’organisation du temps de travail des services techniques

Demandes de subvention

  • Demande de la MFR  de Castelmoron sur Lot  pour de l’équipement mobilier (délibération)
  • Demande de l’association de sauvegarde de matériel des sapeurs pompiers (délibération)
  • Demande de subvention de l’OCP de Verteuil d’Agenais (délibération)

Informations relatives à la fête de la CC Lot et Tolzac le samedi 13 juillet à Verteuil d’Agenais

Développement économique

  • Vente d’une parcelle de 2 630 m² sur la ZAE à  la SCI PASERICO (entreprise SERVI MAT - vente et location de matériel de TP) (délibération)
  • Signature du Contrat de Dynamisation avec la Région Nouvelle Aquitaine (délibération)
  • Point sur les rencontres relatives à la création d’une Maison de Santé

Urbanisme

- information PLUI

Questions diverses

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Conseils communautaires de 2018

Ordre du Jour :

Finances et administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de séance
  • Autorisation à engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 (pour le paiement de la facture d’achat de colonnes de tri sélectif)
  • Débat d’Orientations budgétaires 2018
  • CDG 47 : convention « accompagnement numérique »

Urbanisme PLUI :

  • Nouveau débat sur le PADD suite des évolutions

Ressources humaines :

  • Plan de formation mutualisé

Numérique :

  • Convention avec le syndicat départemental Lot-et-Garonne Numérique pour le déploiement de la fibre sur le territoire

Enfance-jeunesse :

  • Renouvellement de la convention avec Val de Garonne pour le centre de loisirs

Voirie :

  •  redéfinition de la notion d’intérêt communautaire en matière de voirie

Déchets ménagers :

  • Point sur le service de collecte
  • Choix des repreneurs pour les déchets issus de la déchèterie (le bois, le fer, le carton, les cartouches d’encre, les huiles alimentaires)
  • Choix du repreneur pour la reprise des matériaux issus du tri sélectif (verre, emballages, journaux-revues-magasines)

GEMAPI :

  • Avis sur les statuts syndicat mixte Dropt Aval et désignation des délégués // Syndicat du Tolzat

Panneaux d’information numérique :

  • Point sur les modalités d’achat
  • Demande de subventions FISAC et Région

Information diverses par commission


Questions diverses

 

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2018
  • Vote des comptes de gestion 2017 et des comptes administratifs 2017 (budget principal, office du tourisme, ZAE et Pôle d’entreprises économiques)
  • Affectations des résultats de l’exercice 2017

Informations par commission


Questions diverses


Proposition d’ajouter à l’ordre du jour :

  • la modification de 2 délibérations en matière de reprise des déchets ménagers
  • une délibération désignant les délégués au syndicat du Tolzac

Les membres présents acceptent d’ajouter ces éléments à l’ordre du jour.

 

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2018
  • Vote des taux d’imposition 2018 : TH, TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Vote des budgets primitifs 2018: Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques
  • Fonds de solidarité / fonds de concours 2018

Urbanisme :

  • Modification simplifiée du PLU du Temple su Lot concernant la ZAE de Gouneau

Tourisme :

  • Convention de prestation de services «Sirtaqui et site internet » avec la CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas

Informations par commission

Questions diverses

Il est proposé d’ajouter les éléments suivants à l’ordre du jour :

  • Modification de l’affectation des résultats de la ZAE
  • Election des délégués titulaires et suppléants au SMAVLOT (3 / 3)

Autorisation du Président d’ester en justice dans le cadre du recours porté contre l’arrêté Préfectoral de dissolution du SMIDEM

 

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation procès verbal de séance du 11 avril 2018
  • Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (délibération)
  • Fonds de concours (fonds de solidarité) (délibération)
  • Fixant les tarifs reprographie pour les villages entreprises (délibération)
  • Adhésion à l’association Interco Rurales 47 (délibération)
  • Pays de la Vallée : transfert de la compétence GEMAPI +
  • Pays de la Vallée : désignation de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants - Carte 1 développement local (délibération)
  • Pays de la Vallée : désignation de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants - Carte 2 GEMAPI

Ressources humaines :

  • Information candidatures en cours poste agent de développement + agent service technique

Voirie :

  • Convention de mise à disposition des voies d’intérêt communautaire (délibération)
  • Convention de prestation de service pour les travaux hors programme (délibération)

Culture :

  • Aide aux troupes professionnelles : demande de l’OCP de Verteuil (délibération)
  • Aide aux troupes amateurs : demande du Théâtre Altitude 182 et de la troupe La Poudre aux Yeux (délibération)
  • Fête de la Communauté de Communes : Subvention au Comité de Fête pour l’organisation de la fête (délibération)

Enfance jeunesse :

  • Crèche Le Nuage Rose convention 2018 (+5% subvention) (délibération)
  • Fonctionnement des chantiers jeunes + création d’une régie de recette chantier jeunes pour remise d’un chèque récompense (délibérations)

Tourisme :

  • Taxe de séjour 2019 : Vote du barème applicable aux hébergements non classés (délibération)

Développement économique :

  • Travaux des chemins verts de l’emploi (financement 40%/50% des travaux par la CC) (délibération)
  • Convention Service de Remplacement 47 (délibération)
  • Partenariat Chambre des Métiers 47 (délibération)
  • Partenariat Chambre des Commerces et d’Industrie
  • Communication ZAE / Village entreprises artisans

 

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Ordre du jour :

Administration générale et finances :

  • Approbation du procès verbal de la séance du 14 juin 2018 (délibération)
  • Finances : décision modificative pour l’achat de colonnes de tri sélectif et de composteurs (délibération)

Urbanisme :

  • Arrêt du projet de PLUI (délibération)
  • Approbation de la modification simplifiée du PLU du Temple sur Lot concernant la ZAE  (délibération)

Ressources humaines :

  • Recrutement d’un agent contractuel au poste d’agent polyvalent au service voirie (délibération)
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif afin de recruter un agent d’accueil à mi-temps (délibération)
  • Création d’un emploi d’agent de maîtrise pour nomination de M. Potier Francis suite à sa promotion interne (délibération)
  • Informations diverses RH

Voirie et déchets ménagers :

  • Point travaux voirie
  • Point sur le service déchets ménagers
  • Renouvellement du contrat Corepile (collecte piles à la déchèterie) (délibération)
  • Signature d’une convention-cadre avec l’éco-organisme DASTRI pour la collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux perforants des particuliers sur la déchèterie de Monclar d’Agenais (délibération)

Développement économique :

  • Contribution au SRADDET (délibération)
  • Proposition technique et financière de la SEM 47 : travaux d’extension VRD sur la ZAE de Gouneau
  • Village entreprises : souscription contrat de télésurveillance (délibération)

Culture :

  • Demande de subvention de « Musique en Vallée du Lot » pour les Flokloriades (délibération)

Tourisme :

  • Information sur la réflexion menée autour de l’aménagement des abords du lac du Magre à Monclar
  • Information sur la réflexion menée autour d’une boucle voie-verte/véloroute Le Temple sur Lot / Castelmoron sur Lot
  • Information sur le projet privé de parcours dans les arbres

 

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Ordre du jour :

Administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 août 2018
  • Règlement Général de Protection des Données : proposition de conventionner avec le CDG 47

Ressources Humaines :

  • Proposition de titulariser Mme Marion Debet-Lespiau (responsable service tourisme de la CCLT), création de poste nécessaire (catégorie C)
  • Proposition de titulariser M. Rémy Rivière (poste de ripeur service déchets ménagers), création de poste nécessaire (catégorie C)

Info :

  • Poste d’agent de développement (Environnement-Déchets ménagers, soutien urbanisme, développement durable, Gemapi)

Environnement / Finances :

  • Présentation de l’analyse des offres réceptionnées pour l’achat du camion benne OM
  • Proposition d’achat d’une benne avec grue auxiliaire pour la collecte des bennes de la déchèterie et la collecte des colonnes de tri sélectif et l’achat de deux bennes pour la déchèterie
  • Proposition de réalisation d’un emprunt afin de financer les investissements ci-dessus présentés
  • Ajout de deux redevables à la redevance spéciale pour 2019

Développement économique :

  • Village entreprise : information tableau financier définitif de l’opération soldée.
  • Partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat

Santé – désertification médicale :

  • Proposition d’acquisition d’un bâtiment à Tombeboeuf

GEMAPI :

  • Changement statutaire du Syndicat mixte du Tolzac et extension du périmètre

Jeunesse :

  • Elaboration d’un PEDT Intercommunal
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF

 

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Ordre du jour :

 Administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 16/10/2018 (délibération)
  • RGPD : précision à apporter à la délibération du 16/10/2018 sur le forfait choisit auprès du DCG 47 (délibération)

 Finances :

  • Proposition de réaliser un emprunt de 165 000 € pour l’achat du bâtiment à Tombeboeuf abritant la pharmacie et le cabinet médical, choix de l’organisme bancaire  (délibération)
  • Décision budgétaire modificative relative à la dépense de 165 000 €  et au prêt correspondant (délibération)
  • Décision budgétaire modificative relative à l’emprunt pour le camion de collecte des déchets ménagers (délibération)
  • Indemnité au comptable public (délibération)

Développement économique :

  • Proposition de mise en place d’un régime d’aides aux artisans et aux commerçants  (délibération)
  • Modification statutaire à réaliser pour pouvoir intervenir   (délibération)
  • Aide à l’installation des nouveaux installés en agriculture (délibération)
  • Vente d’une parcelle de 2000 m² sur la ZAE de Gouneau (délibération)
  • Vente d’une parcelle de 1650 m² sur la ZAE de Gouneau (délibération)

Jeunesse :

  • Signature Convention Territoriale Globale avec la CAF  (délibération)
  • Mise en place d’une aide BAFA dans le cadre l’aide à la formation des acteurs culturels.(délibération)
  • Information acteurs culturels et sportifs aidés sur 2018
  • Partenariat avec le Comité Départemental de Basket (délibération)

Environnement  Déchets :

  • Information sur le tonnage des déchets ménagers et tri sélectif
  • Proposition d’engager avec ValOrizon une étude sur la Tarification Incitative(délibération)
  • Avis sur le Règlement d’intervention de ValOrizon (délibération)
  • Nouveaux redevables redevance spéciale 2019 : Camping Le Charmant Verteuil, Latour-Marliac Le Temple sur Lot, Grand Bleu à Castelmoron  (délibération)

Tourisme :

  • Projet véloroute voie verte (Le Temple –Castelmoron – Granges sur Lot), plan de financement  (délibération)
  • Taxe de séjour 2019 : précision à apporter sur les tarifs 2019(délibération)
  • Information concernant les aménagements des abords du Lac du Magre à Monclar
  • Appel à candidature Recrutement agent contractuel 2019 remplacement congé maternité Mme Debet-Lespiau (délibération)

Voirie :

  • Précision à apporter à la délibération concernant les travaux hors programme réalisés par la CC Lot et Tolzac sur les communes membres (délibération)

GEMAPI :

  • Avis sur la fusion du Syndicat Trec Canaule Gupie avec le syndicat du bassin versant du Médier(délibération)
  • Avis sur les statuts du syndicat(délibération)
  • Transfert compétence item 1.2.5 et 8 GEMAPI et 12 animation(délibération)
  • Désignation des délégués(délibération)

Développement durable :

  • Information Plan Climat Air Energie Territorial (Sdee 47)
  • Information Projet de méthaniseurs de territoire (Sdee 47)

 

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