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Compte-rendus des conseils communautaires

Ordre du Jour :

Finances et administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de séance
  • Autorisation à engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 (pour le paiement de la facture d’achat de colonnes de tri sélectif)
  • Débat d’Orientations budgétaires 2018
  • CDG 47 : convention « accompagnement numérique »

Urbanisme PLUI :

  • Nouveau débat sur le PADD suite des évolutions

Ressources humaines :

  • Plan de formation mutualisé

Numérique :

  • Convention avec le syndicat départemental Lot-et-Garonne Numérique pour le déploiement de la fibre sur le territoire

Enfance-jeunesse :

  • Renouvellement de la convention avec Val de Garonne pour le centre de loisirs

Voirie :

  •  redéfinition de la notion d’intérêt communautaire en matière de voirie

Déchets ménagers :

  • Point sur le service de collecte
  • Choix des repreneurs pour les déchets issus de la déchèterie (le bois, le fer, le carton, les cartouches d’encre, les huiles alimentaires)
  • Choix du repreneur pour la reprise des matériaux issus du tri sélectif (verre, emballages, journaux-revues-magasines)

GEMAPI :

  • Avis sur les statuts syndicat mixte Dropt Aval et désignation des délégués // Syndicat du Tolzat

Panneaux d’information numérique :

  • Point sur les modalités d’achat
  • Demande de subventions FISAC et Région

Information diverses par commission
Questions diverses

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Ordre du jour :

Administration générale et finances

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2018
  • Vote des comptes de gestion 2017 et des comptes administratifs 2017 (budget principal, office du tourisme, ZAE et Pôle d’entreprises économiques)
  • Affectations des résultats de l’exercice 2017

Informations par commission
Questions diverses
Proposition d’ajouter à l’ordre du jour :

  • la modification de 2 délibérations en matière de reprise des déchets ménagers
  • une délibération désignant les délégués au syndicat du Tolzac

Les membres présents acceptent d’ajouter ces éléments à l’ordre du jour.

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Ordre du jour :

Administration générale et finances

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2018
  • Vote des taux d’imposition 2018 : TH, TFB, TFNB, CFE, TEOM
  • Vote des budgets primitifs 2018: Budget général, ZAE, Office du tourisme, Pôle d’entreprises économiques
  • Fonds de solidarité / fonds de concours 2018

Urbanisme

  • Modification simplifiée du PLU du Temple su Lot concernant la ZAE de Gouneau

Tourisme

  • Convention de prestation de services «Sirtaqui et site internet » avec la CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas

Informations par commission

Questions diverses

Il est proposé d’ajouter les éléments suivants à l’ordre du jour :

  • Modification de l’affectation des résultats de la ZAE
  • Election des délégués titulaires et suppléants au SMAVLOT (3 / 3)

Autorisation du Président d’ester en justice dans le cadre du recours porté contre l’arrêté Préfectoral de dissolution du SMIDEM

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Ordre du jour :

1. Administration générale et finances

  • Approbation procès verbal de séance du 11 avril 2018
  • Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (délibération)
  • Fonds de concours (fonds de solidarité) (délibération)
  • Fixant les tarifs reprographie pour les villages entreprises (délibération)
  • Adhésion à l’association Interco Rurales 47 (délibération)
  • Pays de la Vallée : transfert de la compétence GEMAPI +
  • Pays de la Vallée : désignation de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants - Carte 1 développement local (délibération)
  • Pays de la Vallée : désignation de 3 délégués titulaires et de 3 suppléants - Carte 2 GEMAPI

2. Ressources humaines :

  • Information candidatures en cours poste agent de développement + agent service technique

3. Voirie

  • Convention de mise à disposition des voies d’intérêt communautaire (délibération)
  • Convention de prestation de service pour les travaux hors programme (délibération)

4. Culture

  • Aide aux troupes professionnelles : demande de l’OCP de Verteuil (délibération)
  • Aide aux troupes amateurs : demande du Théâtre Altitude 182 et de la troupe La Poudre aux Yeux (délibération)
  • Fête de la Communauté de Communes : Subvention au Comité de Fête pour l’organisation de la fête (délibération)

5. Enfance jeunesse

  • Crèche Le Nuage Rose convention 2018 (+5% subvention) (délibération)
  • Fonctionnement des chantiers jeunes + création d’une régie de recette chantier jeunes pour remise d’un chèque récompense (délibérations)

6. Tourisme

  • Taxe de séjour 2019 : Vote du barème applicable aux hébergements non classés (délibération)

7. Développement économique

  • Travaux des chemins verts de l’emploi (financement 40%/50% des travaux par la CC) (délibération)
  • Convention Service de Remplacement 47 (délibération)
  • Partenariat Chambre des Métiers 47 (délibération)
  • Partenariat Chambre des Commerces et d’Industrie
  • Communication ZAE / Village entreprises artisans

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Ordre du jour :

Administration générale :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 août 2018
  • Règlement Général de Protection des Données : proposition de conventionner avec le CDG 47

Ressources Humaines :

  • Proposition de titulariser Mme Marion Debet-Lespiau (responsable service tourisme de la CCLT), création de poste nécessaire (catégorie C)
  • Proposition de titulariser M. Rémy Rivière (poste de ripeur service déchets ménagers), création de poste nécessaire (catégorie C)

Info :

  • Poste d’agent de développement (Environnement-Déchets ménagers, soutien urbanisme, développement durable, Gemapi)

Environnement / Finances :

  • Présentation de l’analyse des offres réceptionnées pour l’achat du camion benne OM
  • Proposition d’achat d’une benne avec grue auxiliaire pour la collecte des bennes de la déchèterie et la collecte des colonnes de tri sélectif et l’achat de deux bennes pour la déchèterie
  • Proposition de réalisation d’un emprunt afin de financer les investissements ci-dessus présentés
  • Ajout de deux redevables à la redevance spéciale pour 2019

Développement économique :

  • Village entreprise : information tableau financier définitif de l’opération soldée.
  • Partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat

Santé – désertification médicale :

  • Proposition d’acquisition d’un bâtiment à Tombeboeuf

GEMAPI :

  • Changement statutaire du Syndicat mixte du Tolzac et extension du périmètre

Jeunesse :

  • Elaboration d’un PEDT Intercommunal
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF

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